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DU MOULIN à Lachapelle-sous-Chaux(90)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DU MOULIN à Lachapelle-sous-Chaux (90 Territoire-de-Belfort)
Code département 90 (Territoire-de-Belfort)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 057
Identifiant 0055
Cle rivoli U
Code rivoli 900 057 0055 U
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé DU MOULIN
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00187
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot MOULIN
Code Insee de la ville 90057
lettre M
Latitude 47.70185
Longitude 6.82004

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986382.26740693.16.8201368447065447.7042684445507
2 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986381.46740708.36.8201359914857447.7044054427862
3 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX9863806740687.66.8201039974332247.7042199564183
4 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986365.66740690.76.8199142101937947.7042540935783
4 A RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986334.46740722.76.8195193047744947.7045553569604
4 B RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986335.46740722.76.8195326233424247.7045549217555
5 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986339.46740634.86.8195292248445547.7037629479059
5 BIS RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX98635567406156.8197242250497447.7035781537802
6 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX9863336740655.76.8194574619151947.7039536270896
7 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986371.26740593.56.8199261187171347.7033778149256
8 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986303.86740682.26.819085647487247.7042045729069
8 BIS RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986368.96740458.96.8198087000717747.702168742917
9 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986375.96740565.66.8199707246212247.7031249443587
10 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986328.56740645.36.8193908240387347.7038620880188
10 A RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986332.76740628.36.819435801106347.7037074278431
10 B RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986325.96740673.36.8193742480018447.7041149433868
11 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX9863786740533.66.819978059261847.7028363458374
11 BIS RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986375.46740482.86.8199106770344347.702380778279
12 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986413.26740327.56.8203139533118947.7009681553617
13 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986382.76740446.36.8199843636836847.7020494606743
14 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986460.16740267.46.820899791344347.7004074305566
15 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986388.16740425.26.8200426753154847.701857418208
17 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986399.56740406.36.8201823121667847.7016825423583
19 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX9864056740391.56.8202460168626147.7015470941445
25 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX9864226740331.86.8204339216150747.7010029823352
27 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986390.96740425.36.8200800298858147.7018570984761
29 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986498.867402476.8214020210792847.7002071819357
31 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX9865046740244.86.8214698528654147.7001851394136
5101 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX98646967402706.8210199941178247.7004269301529
5103 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX9864216740392.96.8204600046086847.7015527155496
5202 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986394.56740711.76.8203126567153847.7044303070068
5231 RUE DU MOULIN 90300 LACHAPELLE SOUS CHAUX986462.26740382.46.8210019261913147.7014403829194

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2018-10-241 Dépendance 0 1672 sols 90057000AE0135 110,000.00 €
2018-10-241 Appartement 3 84 1672 sols 90057000AE0135 110,000.00 €
2018-10-241 Appartement 3 84 1672 sols 90057000AE0135 110,000.00 €
2018-10-241 Appartement 4 85 1672 sols 90057000AE0135 110,000.00 €
2018-08-246 Maison 7 290 1025 sols 90057000AH0002 263,300.00 €
2019-12-1611 Maison 7 271 500 sols 90057000AH0236 385,000.00 €
2019-12-1611 Maison 7 271 905 jardins 90057000AH0236 385,000.00 €
2014-07-2515 Maison 6 167 1120 sols 90057000AH0122 204,000.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Attention : les conditions générales d'utilisation de ce site interdisent l'utilisation des informations de ce tableau pour la prospection.
Elles ne peuvent être utilisées que pour s'assurer de la pertinence d'un investissement immobilier dans le cadre d'une étude de marché.

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Voisin Adresse Téléphone
ADCOCK BRIGITTE14 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384291023
BARTHOLOMÉ MARCEL17 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384292443
BIENMULLER FRANCOIS2 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)363419078
BUHOT ALAIN3 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384291375
BUHOT ALAIN2 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384292281
CARTIER FRANÇOIS27 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384291149
COUVREUX HENRI10 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384291240
DANNECKER JEAN-MARC11 bis RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384292008
GARBIN JULIEN31 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384562994
GÉANT CHRISTOPHE31 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384277478
GODARD BERNARD5 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)685075997
GRISEZ PIERRE1 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384291398
GUILLAUME RACHEL31 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384277478
JARDOT ANDRE23 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384545320
LORIDAT THIERRY11 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384263776
MARCHAND HÉLÈNE9 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384291120
MARCHAND JEAN-NOËL7 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384292519
MARCHAND MARCEL12 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384292146
MARTINIE SOLANGE10 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384291905
ORIEZ JEROME4 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384292762
ORIEZ MARCEL4 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384292762
POYARD SANDRINE10 bis RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)953809575
PROST DENISE8 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384362997
SIGNORI MARILYNE13 RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384589234

La Base Commerces référence les coordonnées des commerces, sociétés et professionnels uniquement. .
Elle contient le nom, l'activité et les coordonnées postales et téléphoniques de plus de 2,5 millions de commerces.

Commerce Adresse Téléphone Activité
KAMMERLOCHER DENISE8 bis RUE DU MOULIN 90300 Lachapelle-sous-chaux+33(0)384292161activité non renseignée