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DES TROIS CHEMINS à Foussemagne(90)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DES TROIS CHEMINS à Foussemagne (90 Territoire-de-Belfort)
Code département 90 (Territoire-de-Belfort)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 049
Identifiant 0024
Cle rivoli V
Code rivoli 900 049 0024 V
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé DES TROIS CHEMINS
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 2005354
Code identifiant majic 00069
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot CHEMINS
Code Insee de la ville 90049
lettre T
Latitude 47.63023
Longitude 7.00746

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001015.96733271.57.0099891931353947.6310218976404
2 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001008.96733257.97.0098869102981247.6309028399894
2 B RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001003.767332497.0098117420675347.6308252100759
3 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001040.46733216.67.0102778981243347.6305171845228
3 B RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001042.56733215.97.0103053517873847.6305099323611
4 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001037.46733208.27.0102323245077347.6304430442988
4 B RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001039.66733207.57.0102611079867547.6304357464538
5 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE10009866733218.97.0095560138851847.6305627154284
5 B RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000978.867332097.0094535737832547.630477009569
6 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000974.16733201.97.0093862725016747.6304153318866
7 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000959.66733188.17.0091841186117447.6302979019409
8 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE10009396733176.67.0089023994029647.6302039337017
9 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000915.26733165.67.0085784641076947.6301159210831
10 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000891.96733153.57.0082604358871647.6300177908428
11 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000870.46733143.67.0079678321727447.629938614451
12 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000849.567331327.0076820599424847.6298438813116
13 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE10008506733152.97.007702827734647.6300315319959
14 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000831.16733174.77.0074662137063447.6302361318389
15 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE10008266733182.87.0074038630316647.6303112749304
16 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000836.56733181.27.007542416164647.6302920973389
17 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000844.46733171.57.007640921431947.6302012925084
18 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000872.26733149.97.0079960254164147.629994425804
18 B RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000880.86733154.37.0081133642025647.6300300517661
19 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE10008936733160.37.0082796584104147.6300784165326
19 B RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000902.46733164.57.0084075011716447.6301118789434
20 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000913.86733170.37.0085630220247247.6301588108009
20 B RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000923.96733175.27.0087006470514747.6301982457621
21 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000934.36733180.17.0088422618141747.6302375435277
21 B RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000942.96733184.67.0089596692744747.630274067577
22 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000930.16733224.17.0088161402268547.6306349963402
23 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000925.76733226.97.0087595186589247.6306621764928
24 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000927.96733234.27.0087937082640247.6307267943421
25 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000934.16733240.87.0088806192508447.6307832924797
26 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000937.16733235.17.0089166632182247.6307306824654
27 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000966.96733201.67.009290320686447.6304159242551
28 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1000991.46733238.67.0096411404595147.6307373397871
29 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001001.86733256.57.0097915439852947.6308934987301
30 RUE DES 3 CHEMINS 90150 FOUSSEMAGNE1001014.16733278.97.0099702574772747.6310892416871

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2015-09-043 Maison 4 83 90049000ZC0134 142,000.00 €
2016-08-127 Maison 6 163 810 sols 90049000ZC0138 280,000.00 €
2019-08-299 Maison 4 114 810 sols 90049000ZC0140 224,900.00 €
2015-08-179 Maison 4 114 810 sols 90049000ZC0140 217,000.00 €
2017-10-1112 Maison 5 157 810 sols 90049000ZC0143 305,000.00 €
2016-03-0915 Maison 4 118 829 sols 90049000ZC0121 208,000.00 €
2017-02-2817 Maison 6 117 1021 sols 90049000ZC0171 208,000.00 €
2014-05-1518 Maison 4 82 90049000ZC0148 141,800.00 €
2016-04-1219 Maison 4 90 90049000ZC0149 163,300.00 €
2019-03-1620 Maison 4 82 90049000ZC0150 168,000.00 €
2019-09-1120 Maison 4 82 90049000ZC0150 162,500.00 €
2015-07-2922 Maison 5 99 1003 sols 90049000ZC0172 216,240.00 €
2018-11-2328 Maison 5 164 797 sols 90049000ZC0158 278,600.00 €

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Voisin Adresse Téléphone
BITTIGIER CYRIL25 RUE DES 3 CHEMINS 90150 Foussemagne+33(0)384231612
DAVID JOELLE11 RUE DES 3 CHEMINS 90150 Foussemagne+33(0)384230432
L HERITIER STEPHANE13 RUE DES 3 CHEMINS 90150 Foussemagne+33(0)384231966
LAVALLEE ALEXIA20 A RUE DES 3 CHEMINS 90150 Foussemagne+33(0)384235141
MORTAGNE STEPHANE20 bis RUE DES 3 CHEMINS 90150 Foussemagne+33(0)384235985

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