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DU LOTISSEMENT DU GREZAL à Arcambal(46)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DU LOTISSEMENT DU GREZAL à Arcambal (46 Lot)
Code département 46 (Lot)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 007
Identifiant 0024
Cle rivoli W
Code rivoli 460 007 0024 W
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé DU LOTISSEMENT DU GREZAL
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 2002240
Code identifiant majic 00241
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot GREZAL
Code Insee de la ville 46007
lettre L
Latitude 44.45596
Longitude 1.52111

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL5823406374092.61.5211161641438344.4559687110575
5929 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL5823376374173.71.5210593755983944.4566981383742
5930 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL582337.46374195.41.5210592941520644.4568935147042
5931 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL582337.86374218.61.5210588596159344.4571023916674
5932 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL5823376374243.11.5210430392746244.4573227668707
5933 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL582336.46374266.31.5210300381372144.4575314752762
6120 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL5823466374170.81.5211731553586644.4566735544777
6121 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL582346.36374189.21.5211725943998844.4568392125937
6122 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL582346.66374206.41.5211723158871244.4569940702288
6123 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL582346.96374224.61.5211718019977344.4571579282858
6124 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL5823466374241.11.5211566084583344.4573062833552
6125 F LOTISSEMENT DU GREZAL 46090 ARCAMBAL582345.46374262.91.521143937277344.4575023911946

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2019-02-056121 Maison 3 71 477 sols 460070000D1121 90,000.00 €
2019-01-306123 Maison 3 71 458 sols 460070000D1123 74,500.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
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