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LES FOSSES à La Chapelle-Basse-Mer(44)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue LES FOSSES à La Chapelle-Basse-Mer (44 Loire-Atlantique)
Code département 44 (Loire-Atlantique)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 029
Identifiant B119
Cle rivoli S
Code rivoli 440 029 B119 S
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé LES FOSSES
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00120
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot FOSSES
Code Insee de la ville 44029
lettre L
Latitude 47.29691
Longitude -1.35452

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
2 LES FOSSES 44450 LA CHAPELLE BASSE MER371002.76697543.4-1.3557878516715647.2965205726144
3 LES FOSSES 44450 LA CHAPELLE BASSE MER371055.46697565.4-1.3551075882612247.2967444798347
5 LES FOSSES 44450 LA CHAPELLE BASSE MER371025.36697549.7-1.3554938397208547.2965884185827
7 LES FOSSES 44450 LA CHAPELLE BASSE MER371011.36697538.5-1.3556706471639447.2964807964147
12 LES FOSSES 44450 LA CHAPELLE BASSE MER370912.96697593.4-1.3570108448503647.2969254301428
110 LES FOSSES 44450 LA CHAPELLE BASSE MER371156.66697667.3-1.3538447637783347.2977106458262
5864 LES FOSSES 44450 LA CHAPELLE BASSE MER371084.56697570.1-1.3547265237931447.2968011676126
5869 LES FOSSES 44450 LA CHAPELLE BASSE MER371100.66697582.2-1.3545226228640147.2969179202072

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2018-03-01 266 sols 44029000ZD0285 170,000.00 €
2018-03-15 771 jardins 44029000ZD0191 45,000.00 €
2018-03-15 11 sols 44029000ZD0282 45,000.00 €
2018-03-15 6 sols 44029000ZD0286 45,000.00 €
2016-03-05 110 prés 440290080E0339 175,000.00 €
2016-03-053 113 sols 440290080E0337 175,000.00 €
2016-03-054 Maison 4 66 452 sols 440290080E0333 175,000.00 €
2019-08-3012 Maison 3 106 526 sols 44029000ZH0279 373,000.00 €
2019-08-3012 505 sols 44029000ZH0281 373,000.00 €
2019-08-3012 1000 terrains d'agrément 44029000ZH0281 373,000.00 €
2019-08-3012 119 jardins 44029000ZH0283 373,000.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
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Voisin Adresse Téléphone
ANDELE ALLEHE ET MELANIE1 LES FOSSES 44450 La Chapelle-basse-mer+33(0)272655823
CHARLES RÉMI1 LES FOSSES 44450 La Chapelle-basse-mer+33(0)240365960
CHEVREAU EMMANIEL12 LES FOSSES 44450 La Chapelle-basse-mer+33(0)240869326
HUTEAU MICHELLES FOSSES 44450 La Chapelle-basse-mer+33(0)240063554
PINARD MARIE-FRANCE3 LES FOSSES 44450 La Chapelle-basse-mer+33(0)240063201

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