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DES REMPARTS à Commelle-Vernay(42)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DES REMPARTS à Commelle-Vernay (42 Loire)
Code département 42 (Loire)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 069
Identifiant 0063
Cle rivoli G
Code rivoli 420 069 0063 G
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé DES REMPARTS
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1990148
Code identifiant majic 00119
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot REMPARTS
Code Insee de la ville 42069
lettre R
Latitude 46.00185
Longitude 4.0455

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
8 ROUTE TOURISTIQUE 42120 COMMELLE VERNAY781421.46545250.24.0521233145501746.0021061879585
24 CHEMIN DES REMPARTS 42120 COMMELLE VERNAY780909.665452164.0455047845062146.001859460013
40 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781402.86545215.54.0518770219295246.0017959762806
45 CHEMIN DES REMPARTS 42120 COMMELLE VERNAY780916.86545204.94.0455959120419846.0017586556718
60 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781370.86545194.54.0514599575384946.0016107274247
93 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY7813706545183.94.0514477975179346.0015153796358
100 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781348.465451734.0511668444817746.0014198242665
117 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781338.265451504.0510311021373946.0012139520212
120 CHEMIN DES REMPARTS 42120 COMMELLE VERNAY780954.96545489.94.0461369654201646.0043202892057
128 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781328.565451484.0509054321284946.0011971063115
150 42120 COMMELLE VERNAY781313.36545140.54.0507077554329546.0011313968062
207 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781320.56545072.44.0507890713848146.0005173531555
337 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781351.96545025.94.051186762585146.0000948980109
351 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781409.46545029.24.0519302277050946.0001177164065
369 CHEMIN CROIX REMPART 42120 COMMELLE VERNAY781418.76545034.44.0520512784542346.0001634221633

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant

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Voisin Adresse Téléphone
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DÉCOMBE ARNAUD24 PLACE DE L EGLISE 42120 Commelle-vernay+33(0)477602910
GUEUGNON PHILIPPEPLACE DE L EGLISE 42120 Commelle-vernay+33(0)961017457

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