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DE LA CHAPELLE à Cousance(39)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DE LA CHAPELLE à Cousance (39 Jura)
Code département 39 (Jura)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 173
Identifiant 0077
Cle rivoli E
Code rivoli 390 173 0077 E
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé DE LA CHAPELLE
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1992205
Code identifiant majic 00133
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot CHAPELLE
Code Insee de la ville 39173
lettre C
Latitude 46.53518
Longitude 5.38369

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
20 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882688.46606583.25.3840427393222446.5344431597449
35 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882674.26606641.35.3838804279768846.5349699392583
35 B ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882673.36606642.85.3838692809835546.534983684391
55 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882682.36606641.95.3839863042877546.5349731378071
65 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE88265966066655.3836915236383546.535187378571
145 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882599.86606711.75.3829378213582946.5356237814514
220 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882536.26606764.65.3821291613050646.5361171765371
255 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882511.56606777.25.3818119759115846.5362372890441
340 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE8824866606787.75.3814835289749746.5363387171666
405 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE8824236606814.75.3806724830723346.5365988300239
645 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882306.36607003.75.3792247324345346.5383315632408
675 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 COUSANCE882270.26607039.25.3787678400265846.5386608677054

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2017-04-1435 Maison 5 117 734 sols 391730000A1521 107,000.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
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Elles ne peuvent être utilisées que pour s'assurer de la pertinence d'un investissement immobilier dans le cadre d'une étude de marché.

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Voisin Adresse Téléphone
PERNODET ERIC255 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 Cousance+33(0)384859725
PERNODET ERIC ET BRIGITTE255 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 Cousance+33(0)384859725
TAMISIER LOUIS675 ROUTE DE LA CHAPELLE 39190 Cousance+33(0)384489196

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Elle contient le nom, l'activité et les coordonnées postales et téléphoniques de plus de 2,5 millions de commerces.

Commerce Adresse Téléphone Activité