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LE PLAN à Saint-Jean-de-Bournay(38)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue LE PLAN à Saint-Jean-de-Bournay (38 Isère)
Code département 38 (Isère)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 399
Identifiant B085
Cle rivoli R
Code rivoli 380 399 B085 R
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé LE PLAN
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00087
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot PLAN
Code Insee de la ville 38399
lettre L
Latitude 45.48397
Longitude 5.1452

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
998 38440 ST JEAN DE BOURNAY8673516489768.95.142643611389545.4869431811275
9001 IMPASSE DU BOUCHET 38440 ST JEAN DE BOURNAY867559.76489444.65.1452015704399945.48397303059
9001 IMPASSE DU BOUCHET 38440 ST JEAN DE BOURNAY867566.56489491.25.1453047902407745.484390829125
9002 CHEMIN DU BOUCHET 38440 ST JEAN DE BOURNAY867482.76489365.95.1441889008340345.4832834559601
9003 IMPASSE DU BOUCHET 38440 ST JEAN DE BOURNAY867566.56489499.55.1453076765437245.4844655401462
9005 IMPASSE DU BOUCHET 38440 ST JEAN DE BOURNAY867565.56489505.55.1452969665951745.4845197927279
9006 IMPASSE DU BOUCHET 38440 ST JEAN DE BOURNAY867575.36489479.65.14541336455745.4842842610653
9007 CHEMIN DU PLAN 38440 ST JEAN DE BOURNAY867443.16489886.15.1438629457082245.4879756304866
9074 CHEMIN DES MURIERS 38440 ST JEAN DE BOURNAY867296.26489991.95.1420197676221945.4889638665424
9200 IMPASSE DU BOUCHET 38440 ST JEAN DE BOURNAY867566.26489528.25.1453138180069945.4847239516457

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2016-10-21 1067 terres 38399000AS0236 14,310.00 €
2016-10-21 13021 prés 38399000AS0132 14,310.00 €
2016-10-21 1883 terres 38399000AS0136 14,310.00 €
2016-10-21 3250 taillis simples 38399000AS0137 14,310.00 €
2016-10-21 88 taillis simples 38399000AS0138 14,310.00 €
2016-10-21 2805 prés 38399000AS0142 14,310.00 €
2016-10-21 2930 terres 38399000AS0148 14,310.00 €
2016-10-21 1209 prés 38399000AS0149 14,310.00 €
2016-10-21 1067 prés 38399000AS0151 14,310.00 €
2017-01-04 4702 prés 38399000AS0269 11,520.00 €
2016-10-21 4702 prés 38399000AS0269 14,310.00 €
2014-05-28 13965 taillis simples 38399000AS0131 12,000.00 €
2014-05-28 343 taillis simples 38399000AS0133 12,000.00 €
2014-05-28 532 terres 38399000AS0134 12,000.00 €
2014-05-28 966 taillis simples 38399000AS0139 12,000.00 €
2014-05-28 900 taillis simples 38399000AS0150 12,000.00 €
2014-05-28 520 taillis simples 38399000AS0195 12,000.00 €
2014-05-28 2978 prés 38399000AS0267 12,000.00 €
2017-01-04 13021 prés 38399000AS0132 11,520.00 €
2018-04-17 1770 taillis simples 38399000AS0122 2,200.00 €
2018-04-17 510 taillis simples 38399000AS0123 2,200.00 €
2018-04-17 5480 prés 38399000AS0199 2,200.00 €
2018-04-17 28090 terres 38399000AS0110 8,000.00 €
2018-04-17 10340 prés 38399000AS0112 8,000.00 €
2018-04-17 560 taillis simples 38399000AS0198 8,000.00 €
2018-04-17 4732 terres 38399000AS0111 2,200.00 €
2017-01-04 1883 terres 38399000AS0136 11,520.00 €
2017-01-04 3250 taillis simples 38399000AS0137 11,520.00 €
2017-01-04 88 taillis simples 38399000AS0138 11,520.00 €
2017-01-04 2805 prés 38399000AS0142 11,520.00 €
2017-01-04 2930 terres 38399000AS0148 11,520.00 €
2017-01-04 1209 prés 38399000AS0149 11,520.00 €
2017-01-04 1067 prés 38399000AS0151 11,520.00 €
2017-01-04 1067 terres 38399000AS0236 11,520.00 €
2018-04-279002 Maison 3 64 4815 prés 38399000AS0239 220,000.00 €
2018-04-279002 Maison 3 64 948 sols 38399000AS0239 220,000.00 €

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Voisin Adresse Téléphone
BERTHIER BRUNO109 LE BOUCHET 38440 Saint-jean-de-bournay+33(0)474599187

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