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PELAT à Le Bosc(09)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue PELAT à Le Bosc (09 Ariège)
Code département 09 (Ariège)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 063
Identifiant B137
Cle rivoli C
Code rivoli 090 063 B137 C
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé PELAT
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00131
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot PELAT
Code Insee de la ville 09063
lettre P
Latitude 42.9399
Longitude 1.43814

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
122 HAMEAU DE PELAT 09000 LE BOSC572365.36205768.61.437630978399442.9399446088856
122 A HAMEAU DE PELAT 09000 LE BOSC572351.56205778.71.4374596512963642.9400329647373
123 HAMEAU DE PELAT 09000 LE BOSC572407.46205763.81.4381473496861742.9399089404395

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2014-04-10 940 terres 090630000D2744 30,000.00 €
2017-05-12 50 landes 090630000D2699 75,550.00 €
2014-04-10 710 landes 090630000D2724 30,000.00 €
2014-04-10 470 taillis simples 090630000D2725 30,000.00 €
2014-04-10 290 taillis simples 090630000D2726 30,000.00 €
2014-04-10 1035 terres 090630000D2727 30,000.00 €
2014-04-10 25 sols 090630000D2737 30,000.00 €
2014-04-10 35 landes 090630000D2738 30,000.00 €
2014-04-10 75 jardins 090630000D2739 30,000.00 €
2014-04-10 115 sols 090630000D2741 30,000.00 €
2014-04-10 3665 landes 090630000D2742 30,000.00 €
2014-04-10 895 landes 090630000D2743 30,000.00 €
2014-04-10 620 taillis simples 090630000D2723 30,000.00 €
2014-04-10 1400 landes 090630000D2746 30,000.00 €
2014-04-10 1080 terres 090630000D2747 30,000.00 €
2014-04-10 1830 terres 090630000D2748 30,000.00 €
2014-04-10 140 jardins 090630000D2750 30,000.00 €
2014-04-10 400 terres 090630000D2751 30,000.00 €
2014-04-10 1100 terres 090630000D2752 30,000.00 €
2014-04-10 1275 terres 090630000D2753 30,000.00 €
2014-04-10 108 prés 090630000D2755 30,000.00 €
2014-04-10 265 terres 090630000D2756 30,000.00 €
2014-04-10 705 terres 090630000D2759 30,000.00 €
2014-04-10 385 terres 090630000D2760 30,000.00 €
2014-04-10 2515 terres 090630000D2721 30,000.00 €
2017-05-12 197 sols 090630000D2735 75,550.00 €
2014-04-10 3540 landes 090630000D2695 30,000.00 €
2014-04-10 1990 landes 090630000D2697 30,000.00 €
2014-04-10 80 prés 090630000D2703 30,000.00 €
2014-04-10 195 prés 090630000D2704 30,000.00 €
2014-04-10 420 landes 090630000D2705 30,000.00 €
2014-04-10 220 landes 090630000D2706 30,000.00 €
2014-04-10 330 prés 090630000D2707 30,000.00 €
2014-04-10 380 prés 090630000D2708 30,000.00 €
2014-04-10 625 prés 090630000D2709 30,000.00 €
2014-04-10 1145 prés 090630000D2710 30,000.00 €
2014-04-10 145 landes 090630000D2711 30,000.00 €
2014-04-10 990 landes 090630000D2712 30,000.00 €
2014-04-10 395 terres 090630000D2713 30,000.00 €
2014-04-10 485 landes 090630000D2714 30,000.00 €
2014-04-10 1400 taillis simples 090630000D2716 30,000.00 €
2014-04-10 65 taillis simples 090630000D2717 30,000.00 €
2014-04-10 85 taillis simples 090630000D2718 30,000.00 €
2014-04-10 1485 landes 090630000D2719 30,000.00 €
2014-04-10 510 landes 090630000D2720 30,000.00 €
2014-04-10 145 taillis simples 090630000D2722 30,000.00 €
2017-05-12122 Maison 3 60 202 sols 090630000D2734 75,550.00 €
2014-04-10123 Maison 1 45 169 sols 090630000D2740 30,000.00 €

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Voisin Adresse Téléphone
CABROL MAURICEHAMEAU DE PELAT 09000 Le Bosc+33(0)561654759

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