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LOT LE CHENOY VERS LE MOUL à Saint-Germain-le-Ch���(90)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue LOT LE CHENOY VERS LE MOUL à Saint-Germain-le-Ch��� (90 Territoire-de-Belfort)
Code département 90 (Territoire-de-Belfort)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 091
Identifiant 0031
Cle rivoli V
Code rivoli 900 091 0031 V
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé LOT LE CHENOY VERS LE MOUL
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00045
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot MOUL
Code Insee de la ville 90091
lettre L
Latitude 47.69479
Longitude 6.95774

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996796.46740215.26.9585070444686647.6953571519049
2 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996760.66740221.56.9580345715349747.6954299310395
3 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET9967736740207.96.9581905942259247.6953020829617
4 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996734.96740215.46.9576882980726347.6953866852634
5 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996738.66740197.56.9577256080116647.6952241064527
6 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996726.46740213.86.9575740508124947.6953761351238
7 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996702.26740165.86.9572197678765547.6949555554694
8 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996692.96740205.26.9571222505526447.6953139313161
9 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996688.56740172.66.9570418931467447.6950228604169
10 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996685.46740197.86.9570174453497647.6952507911946
12 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996688.26740185.96.9570467805866547.6951425548176
16 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996655.96740121.96.9565739683658247.6945817945128
18 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996662.16740113.16.9566506448293247.6944998926178
20 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996674.26740108.26.9568084832311247.6944503894729
22 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996683.26740111.56.9569305210498847.6944759969421
23 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996658.36740139.26.9566174760838447.6947362294204
24 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996701.46740135.46.957188813546847.6946826381261
26 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996716.36740139.86.9573901450132747.6947154732444
28 LOTISSEMENT DU CHENOY 90110 ST GERMAIN LE CHATELET996742.267401506.957741815380947.6947954862975

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2018-09-1222 Maison 5 115 845 sols 900910000A0340 211,700.00 €

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Voisin Adresse Téléphone

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Commerce Adresse Téléphone Activité