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BROUSSE à Foix(09)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue BROUSSE à Foix (09 Ari��ge)
Code département 09 (Ari��ge)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 122
Identifiant B043
Cle rivoli U
Code rivoli 090 122 B043 U
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé BROUSSE
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune Recencé
Caractere rur
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00027
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot BROUSSE
Code Insee de la ville 09122
lettre B
Latitude 42.96873
Longitude 1.59073

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
9001 09000 FOIX584701.26208885.51.5879178941050942.9700596001598
9002 AVENUE DE LERIDA 09000 FOIX584928.762087341.5907366403823642.968733894714
9002 09000 FOIX584995.86208842.81.591534466318242.9697229668884
9003 09000 FOIX585106.36208684.31.5929220689781142.9683154852303
9004 09000 FOIX585122.46208686.51.59311872042342.9683378469366
9005 09000 FOIX584734.26208937.91.5883104920601842.9705360759091
9006 09000 FOIX584867.26209035.61.5899176649560342.9714359445567
9007 09000 FOIX585292.96208800.51.5951815204388842.9693902087713
9008 09000 FOIX584854.86209035.61.5897658289602542.971433953143
9009 09000 FOIX584720.66208912.61.5881495045362342.9703063970935
9010 09000 FOIX585243.46208847.41.594565199406642.9698040026525
9011 09000 FOIX5847186209157.41.5880640646857842.9725071701053

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2018-05-31 7 prés 091220000D3005 1.00 €
2018-05-31 40 terres 091220000D3007 20.00 €
2018-11-27 760 landes 091220000D0336 5,000.00 €
2018-11-27 487 prés 091220000D0337 5,000.00 €
2018-11-27 1542 prés 091220000D0338 5,000.00 €
2018-11-27 2205 prés 091220000D0339 5,000.00 €
2018-11-27 1300 prés 091220000D0341 5,000.00 €
2018-11-27 1875 prés 091220000D0342 5,000.00 €
2014-02-18 32 prés 091220000D3003 1.00 €
2014-02-18 10 prés 091220000D3004 1.00 €
2014-02-18 39 prés 091220000D2998 1.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
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