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ARCIAT à Cormoranche-sur-Saône(1)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue ARCIAT à Cormoranche-sur-Saône (01 Ain)
Code département 01 (Ain)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 123
Identifiant B001
Cle rivoli V
Code rivoli 010 123 B001 V
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé ARCIAT
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00001
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot ARCIAT
Code Insee de la ville 01123
lettre A
Latitude 46.24654
Longitude 4.81611

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
5001 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839897.76573048.94.8158003565995646.2428295010461
5003 CHEMIN DU BROUILLARD 01290 CORMORANCHE SUR SAONE8398776573145.74.8155606591828246.2437052210923
5004 ROUTE DU PONT D ARCIAT 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839913.36573230.24.8160568764466446.2444584094607
5005 ROUTE DU PONT D ARCIAT 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839889.76573225.14.8157491374783246.2444173838692
5006 CHEMIN DU BROUILLARD 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839863.76573266.64.8154241621981546.2447963670536
5007 CHEMIN DU BROUILLARD 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839863.76573289.54.8154309948783546.2450025224697
5008 CHEMIN DU BROUILLARD 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839863.76573309.24.8154368728146846.2451798701386
5009 CHEMIN DU BROUILLARD 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839863.765733244.8154412887512746.2453131059487
5010 CHEMIN DU BARRAGE 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839905.76573402.64.8160097193122446.2460120001429
5011 CHEMIN DE LA SENASSE 01290 CORMORANCHE SUR SAONE8398796573356.24.8156494226774146.2455998163672
5013 CHEMIN DU BARRAGE 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839880.96573405.14.8156886688497346.246039641259
5014 CHEMIN DU BARRAGE 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839885.36573413.64.815748298455346.246115250818
5015 CHEMIN DU BROUILLARD 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839869.56573449.84.8155540845395646.2464444095367
5016 ALLEE DE LA GOTTE 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839942.96573448.84.8165062071406446.2464202074512
5017 ALLEE DE LA GOTTE 01290 CORMORANCHE SUR SAONE839912.66573462.14.8161170115298946.2465462150825

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant

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Voisin Adresse Téléphone
BONNET ANDRE39 CHEMIN DU BARRAGE 01290 Cormoranche-sur-saône+33(0)385316662
MAURIZE GHISLAIN40 CHEMIN DU BARRAGE 01290 Cormoranche-sur-saône+33(0)385362080

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