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HAMEAU DE MASSERANGE à Saint-Sébastien(38)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue HAMEAU DE MASSERANGE à Saint-Sébastien (38 Isère)
Code département 38 (Isère)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 456
Identifiant B009
Cle rivoli K
Code rivoli 380 456 B009 K
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé HAMEAU DE MASSERANGE
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00009
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot MASSERAN
Code Insee de la ville 38456
lettre H
Latitude 44.85934
Longitude 5.78347

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
5036 38710 ST SEBASTIEN920213.36421696.45.7881927002556244.8594463690902
5038 38710 ST SEBASTIEN920221.16421889.95.7883778555227544.8611849556348
5040 38710 ST SEBASTIEN920216.36421875.35.7883106047037944.8610551141082
5041 38710 ST SEBASTIEN920136.96421917.25.7873248209679344.8614573538797
5043 38710 ST SEBASTIEN920091.76421864.65.7867294887615244.8609984321424
5090 38710 ST SEBASTIEN920343.96421300.15.7896676981729944.8558390407547
5109 38710 ST SEBASTIEN920125.16421882.25.7871599001201944.8611461814731
5110 38710 ST SEBASTIEN920228.36421654.35.7883636470984744.8590627958458
5120 38710 ST SEBASTIEN920200.36421728.35.7880424947982644.8597375293551
5121 38710 ST SEBASTIEN920201.26421726.65.7880531209039944.8597219471242
5123 38710 ST SEBASTIEN920208.26421710.75.7881345715407744.8595766579755
5130 38710 ST SEBASTIEN920194.36421746.85.7879748564280744.8599058947895
5134 38710 ST SEBASTIEN920217.86421680.75.7882426125790744.8593036740363
5145 38710 ST SEBASTIEN919841.26421672.55.7834746628774144.8593494930128
5146 38710 ST SEBASTIEN920150.16421909.95.7874885560452344.8613874758227
5172 38710 ST SEBASTIEN920081.76421862.75.7866021284866444.8609845131111
5178 38710 ST SEBASTIEN920139.76421892.95.7873493879689844.8612378185424
5183 38710 ST SEBASTIEN920109.16421871.65.786952745915144.8610558886476
5200 38710 ST SEBASTIEN920200.66421793.95.7880756049770644.8603276868193
5201 38710 ST SEBASTIEN920194.164217505.7879737561939944.859934751174

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2016-05-10 70 prés 38456000AI0176 250,000.00 €
2016-09-13 962 prés 38456000AI0151 205,000.00 €
2016-09-13 176 prés 38456000AI0181 205,000.00 €
2016-09-13 80 sols 38456000AI0183 205,000.00 €
2015-07-10 7 sols 38456000AI0178 125.00 €
2015-07-10 30 sols 38456000AI0145 750.00 €
2015-07-10 12 prés 38456000AI0200 750.00 €
2015-07-10 6 prés 38456000AI0198 14,000.00 €
2015-09-03 1767 prés 38456000AI0161 109,000.00 €
2015-09-035041 Maison 5 92 645 sols 38456000AI0054 109,000.00 €
2016-09-135134 Maison 3 100 603 sols 38456000AI0129 205,000.00 €
2016-05-105200 Maison 4 154 1000 sols 38456000AI0190 250,000.00 €
2016-05-105200 Maison 4 154 1506 prés 38456000AI0190 250,000.00 €

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