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DES VERGERS à Sevenans(90)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DES VERGERS à Sevenans (90 Territoire-de-Belfort)
Code département 90 (Territoire-de-Belfort)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 094
Identifiant 0022
Cle rivoli X
Code rivoli 900 094 0022 X
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature RUE
Libéllé DES VERGERS
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00060
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot VERGERS
Code Insee de la ville 90094
lettre V
Latitude 47.58472
Longitude 6.86653

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990494.16727692.26.8664146040432247.5855859354168
1 A RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990488.56727680.86.8663327648340147.5854859116587
1 BIS RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990491.86727628.86.8663427553813147.5850169552502
2 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990482.36727657.56.8662352040027347.5852791660056
3 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990492.76727633.86.866357970822547.5850615109162
4 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990487.56727639.96.8662928433077947.5851186434819
5 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS9904876727616.56.8662709618171347.584908487578
5 BIS RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS9905086727596.76.8665371233137947.5847212249968
6 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS9904816727625.96.8661973525006747.5849956409746
7 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990549.36727564.16.867064697994747.5844099394476
8 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990479.76727615.76.8661734358976547.584904511236
9 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990544.76727583.66.867016272173947.5845872798489
10 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990482.86727606.46.8662085740757447.5848195344878
11 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990544.76727585.86.8670177050015447.5846070588013
12 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS9904886727601.36.8662743524782647.5847713923969
13 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990548.76727587.56.8670719652985547.5846205799664
14 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990496.96727592.86.8663870834891447.5846910526946
15 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990550.36727585.76.8670920542053347.584603692153
16 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990507.36727574.56.866513364813447.5845219457365
17 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990575.36727575.66.8674176823003647.5845018721289
18 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990512.56727559.76.8665728258471747.5843865962363
19 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990641.46727588.56.8683044391718947.5845887160356
20 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990523.26727552.26.8667101255912747.5843144535805
21 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990665.76727601.46.868635748899347.5846939809543
22 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990535.367275516.8668701313378847.5842983336325
23 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990685.46727610.86.8689036531030647.5847698063983
24 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990543.867275516.8669830810205847.5842945882842
25 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990551.367275526.867083393784947.5843002739082
26 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990556.96727553.76.8671589149075247.5843130899977
27 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990753.26727621.46.8698115079251247.5848352114198
28 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990577.867275686.867445952604347.5844324431353
29 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990779.56727621.96.8701613162626547.5848281089198
30 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990587.66727580.76.867584449733147.5845423027815
31 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990781.66727625.46.8701915030776647.5848586492712
31 B RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990833.66727690.86.8709251322066447.5854236879179
32 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990619.66727581.36.8680100646097847.5845335937335
33 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990853.867276966.8711969491511647.5854615278179
34 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990635.96727584.76.8682288780836747.5845569767162
35 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990873.76727707.76.8714690182386847.5855579370529
36 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS9906606727592.46.8685541417774847.5846155798087
37 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990903.16727725.16.8718710460657247.5857013996838
38 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS9906776727600.56.8687853200546847.5846809081693
39 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990914.76727735.86.872032170654547.5857924790336
40 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990700.967276106.8691091004057747.5847557806399
42 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990722.96727612.26.869402876540247.584765859888
44 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990749.36727613.46.8697544695304647.5847650078093
46 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990768.46727614.96.8700092535380847.5847700709908
48 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990795.46727628.36.8703767721226947.5848786355134
50 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990808.76727641.66.8705621767574147.5849923422626
52 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990826.167276636.8708073451151947.5851770626507
54 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990838.66727682.46.8709860979389847.5853459630576
56 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990861.56727693.26.8712974445838747.5854329580519
58 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990883.36727700.16.8715916318736347.5854853749163
60 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990901.76727716.76.8718469644188747.5856264979818
62 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990914.16727729.26.8720198934018147.5857334071215
64 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS990943.16727750.56.8724191522294547.5859121068918

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2016-01-22 356 sols 90094000AE0165 20,000.00 €
2016-06-2817 Maison 6 104 545 sols 90094000AE0028 140,000.00 €
2016-06-2817 110 terrains d'agrément 90094000AE0029 140,000.00 €
2016-02-1921 Maison 6 102 733 sols 90094000AE0053 188,650.00 €
2018-07-2746 Maison 5 107 535 sols 90094000AE0099 212,700.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Attention : les conditions générales d'utilisation de ce site interdisent l'utilisation des informations de ce tableau pour la prospection.
Elles ne peuvent être utilisées que pour s'assurer de la pertinence d'un investissement immobilier dans le cadre d'une étude de marché.

Si vous êtes le titulaire de la ligne téléphonique affichée et que vous ne souhaitez pas être présent sur ce site : cliquez sur ce lien

Voisin Adresse Téléphone
ABAD CHRISTIAN40 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561036
BECHET NOËLIE31 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)951404824
BERNARD ANNEParc12 12 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560068
BOURQUARD DANIEL36 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561619
CARDOT PIERRE48 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560551
CEBALLOS ROLLAND31 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)363317323
CHAN-WING-YEN JEAN-YVES6 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560179
CHARPIOT JEAN FRANCOIS37 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561445
COLINET DENISE24 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560196
COQUILLAT CHARLENE31 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)370046496
CORBERON NICOLAS31 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)363784867
CRÉANTOR GRÉGOIRE20 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)607807153
DE OLIVEIRA FERNAND11 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561234
DIDIER JACQUES23 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561992
DOUGOUD SEBASTIEN MAUD25 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)950428923
DUPRAT DIDIER46 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384291151
FENDELEUR PATRICK16 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384278996
GAUDARD FRANÇOIS9 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560154
GAUDARD NICOLAS36 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)980339728
GAUSS PHILIPPE34 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560917
GIRARDI JEAN46 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384239387
HAFFNER PATRICK27 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561979
HERVIER MICHÈLE17 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561567
HOULMANN JEAN-PAUL44 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561322
KELLER JEAN4 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560180
LAILY GUY21 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560865
LEYNIAT JEAN-JACQUES15 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560497
MARTIN PHILIPPE5 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384274876
MEYER CHRISTIAN1 bis RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560582
MILLION CÉDRIC31 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)952499097
MILLOT ROBERT58 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560834
MORALLET HENRI56 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561890
MOUROLIN MIREILLE42 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384541744
NICOD MICKAËL8 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)950820181
POURCHEZ LAURIANE60 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)980431359
ROUSSEAU GISÈLE33 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561236
SCHNEBELEN ET POUCHELET MAGALI ET GAETAN54 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)363314158
SIEFFERT MARTIN31 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)952963280
SPRINGAUX PIERRE18 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384560205
THOMAS LIONEL2 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)951958423
TISSERAND JEAN-PIERRE62 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384561157
TOMEZZOLIE PRISCILLIA54 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)615990171
ZARB CHRISTEL12 RUE DES VERGERS 90400 Sevenans+33(0)384292783

La Base Commerces référence les coordonnées des commerces, sociétés et professionnels uniquement. .
Elle contient le nom, l'activité et les coordonnées postales et téléphoniques de plus de 2,5 millions de commerces.

Commerce Adresse Téléphone Activité